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CGV

I) TARIFS

Les prix affichés sur le site de l’Atelier ZZ sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises.

II) PAIEMENT

Seul le paiement par carte bancaire (paiement sécurisé) est accepté par l’artiste peintre Zohra HASSANI.

III) LIVRAISON 

Les frais de port sont offerts pour la France Métropolitaine, la Suisse, la Belgique, et ce sans montant minimum d’achat. Ils sont de 7€ pour l’Allemagne, l’Italie, l’Espagne, le Royaume-Uni et la Russie. La livraison s’effectue dans tous ces pays. En France Métropolitaine, Belgique et Suisse le délai de livraison est de 5 jours. Pour les pays hors France Métropolitaine, Belgique ou Suisse, le délai de livraison peut varier entre 1 et 3 semaines.

Le mode d’expédition varie selon la taille du colis (Colissimo, UPS…). Les œuvres sont soigneusement emballées et très bien protégées.

Si le livreur vous présente un colis abimé, troué, déchiré etc.… il est vivement souhaité de refuser le colis qui sera alors retourné à l’Atelier ZZ qui fera le nécessaire pour vous renvoyer un colis en bon état. Si malheureusement vous acceptez le colis et que l’œuvre est abimée à l’intérieur, un justificatif (photo) vous sera bien entendu demandé afin que l’Atelier ZZ entame une démarche de remboursement auprès de la société de livraison.

V) PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les tableaux et textes sont protégés par les droits d’auteur. Il est donc interdit de les copier, de les diffuser, de les présenter sur d’autres sites internet à des fins commerciales, sans le consentement au préalable de l’Atelier ZZ. Il est strictement interdit de reproduire les tableaux de l’artiste peintre, qui sont des pièces uniques. Les tableaux sont d’ailleurs protégés par l’INPI.

Toutes les informations transmises lors de votre commande passée sur le site de l’Atelier ZZ sont confidentielles. L’Atelier ZZ ne communique donc pas les données de ses clients que ce soit de manière gratuite ou en échange d’une contrepartie, à toute personne physique ou morale. Le paiement par carte bleue est sécurisé. Vous ne recevrez aucune publicité provenant de sites extérieurs, vos coordonnées ne sont pas transmises à des tiers.

Site hébergé chez OVH, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Tél : 1007

VI) RÈGLES DE CONFIDENTIALITÉ

Dans le cadre de la nouvelle règlementation RGPD, voici ci-dessous plus de précisions concernant les informations personnelles vous concernant que l’Atelier ZZ collecte.

1) Les informations personnelles que l’Atelier ZZ collecte :

Pour traiter votre commande, vous devez lui fournir certaines informations et notamment votre nom, email, adresse postale, coordonnées de paiement. Le paiement par carte bleue est sécurisé et l’Atelier ZZ ne connait absolument pas vos coordonnées bancaires.

2) Les bases juridiques sur lesquelles l’Atelier ZZ s’appuie pour recueillir, utiliser et partager des informations personnelles :

L’Atelier ZZ s’appuie sur un certain nombre de bases légales pour recueillir, utiliser et partager vos informations, et notamment :

  • pour vous fournir ses services, par exemple lorsque l’Atelier ZZ utilise vos informations pour traiter votre commande ;
  • lorsque vous lui avez donné votre consentement explicite, que vous pouvez révoquer à tout moment ;
  • si nécessaire, pour répondre à une obligation légale, un arrêt juridique ou en lien avec une demande de la justice comme par exemple le fait de conserver des informations concernant vos achats dans le cadre de la législation fiscale.

3) Les tiers avec lesquels l’Atelier ZZ partage des informations personnelles :

Les informations concernant ses clients sont importantes pour son activité. L’Atelier ZZ ne partage vos informations personnelles que pour un nombre très limité de raisons, ainsi que dans un nombre limité de circonstances telles que :

  • Des fournisseurs de services. L’Atelier ZZ a recours à certaines tierces parties en lesquelles il a confiance pour exécuter certaines actions ou fournir certains services destinés à sa boutique – des entreprises de transport par exemple. L’Atelier ZZ peut avoir à partager vos informations personnelles avec ces tierces parties, mais uniquement celles qui sont indispensables à la réalisation de ces services ;
  • La saisie de sa comptabilité : votre adresse est saisie dans un logiciel comptable simplement pour la saisie de sa comptabilité par un expert-comptable ;
  • Le respect de la législation. L’Atelier ZZ peut avoir à recueillir, utiliser, conserver et partager vos informations si il pense en toute bonne foi que cela est nécessaire et raisonnable pour : (a) répondre à un processus juridique ou une demande de l’état ; (b) faire appliquer ses accords, ses conditions ou ses règlements ; (c) empêcher, enquêter sur ou gérer toute fraude ou autre activité illégale, ou tout problème technique ou de sécurité ; ou (d) protéger les droits, la propriété et la sécurité de ses clients ou d’autres personnes.

4) La durée pendant laquelle l’Atelier ZZ garde vos informations personnelles :

Conservation des données

L’Atelier ZZ conserve vos informations uniquement aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir ses services et aux fins établies dans ses règles de confidentialité. Il peut également avoir à conserver ces informations pour se conformer à des obligations législatives et juridiques, résoudre des litiges et faire appliquer ses engagements. Il les conserve généralement pour une durée de : 2 ans.

5) Vos droits

Si vous êtes résident de certains territoires, et notamment de l’Union Européenne, vous disposez de certains droits relatifs à vos informations personnelles. Certains de ces droits s’appliquent de façon générale, et d’autres uniquement dans des cas limités. Ces droits sont décrits ci-dessous :

  • Accéder. Vous pouvez avoir le droit d’accéder aux informations personnelles que l’Atelier ZZ détient vous concernant et d’en recevoir une copie en le contactant. Vous trouverez ses coordonnées plus bas.
  • Modifier, restreindre, supprimer. Vous pouvez également avoir le droit de modifier vos informations personnelles, de restreindre son utilisation de celles-ci ou de les supprimer. En dehors de circonstances exceptionnelles (si l’Atelier ZZ devait par exemple conserver les données liées à sa boutique pour des raisons légales), l’Atelier ZZ supprimerait généralement vos informations personnelles sur simple demande.
  • S’opposer. Vous pouvez vous opposer 1) à ce que l’Atelier ZZ traite certaines de vos informations dans le cadre de ses intérêts légitimes et 2) à la réception de messages marketing de sa part après avoir explicitement consenti à les recevoir. Dans ces cas précis, il supprimerait vos informations personnelles à moins de disposer de motifs légitimes pour poursuivre l’utilisation de celles-ci, ou dans les cas où elles sont nécessaires pour des raisons légales.
  • Se plaindre. Si vous résidez dans l’Union européenne et que vous souhaitez manifester une inquiétude quant à son utilisation de vos informations (et sans porter atteinte aux autres droits dont vous pouvez bénéficier), vous pouvez le faire auprès de vos autorités locales de protection des données.

 

Me contacter

Dans le cadre de la loi européenne sur la protection des données, je soussigné, Zohra HASSANI, suis le contrôleur de données en ce qui concerne vos informations personnelles. Pour toute question ou préoccupation, vous pouvez me contacter sur mon email contact@atelier-zz.com.

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