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CGV

I) TARIFS

Les prix affichĂ©s sur le site de l’Atelier ZZ sont indiquĂ©s en euros toutes taxes françaises comprises.

II) PAIEMENT

Seul le paiement par carte bancaire (paiement sĂ©curisĂ©) est acceptĂ© par l’artiste peintre Zohra HASSANI.

III) LIVRAISON 

Les frais de port sont offerts pour la France MĂ©tropolitaine, la Suisse, la Belgique, et ce sans montant minimum d’achat. Ils sont de 7€ pour l’Allemagne, l’Italie, l’Espagne, le Royaume-Uni et la Russie. La livraison s’effectue dans tous ces pays. En France MĂ©tropolitaine, Belgique et Suisse le dĂ©lai de livraison est de 5 jours. Pour les pays hors France MĂ©tropolitaine, Belgique ou Suisse, le dĂ©lai de livraison peut varier entre 1 et 3 semaines.

Le mode d’expĂ©dition varie selon la taille du colis (Colissimo, UPS
). Les Ɠuvres sont soigneusement emballĂ©es et trĂšs bien protĂ©gĂ©es.

Si le livreur vous prĂ©sente un colis abimĂ©, trouĂ©, dĂ©chirĂ© etc.
 il est vivement souhaité de refuser le colis qui sera alors retournĂ© Ă  l’Atelier ZZ qui fera le nĂ©cessaire pour vous renvoyer un colis en bon Ă©tat. Si malheureusement vous acceptez le colis et que l’Ɠuvre est abimĂ©e Ă  l’intĂ©rieur, un justificatif (photo) vous sera bien entendu demandĂ© afin que l’Atelier ZZ entame une dĂ©marche de remboursement auprĂšs de la sociĂ©tĂ© de livraison.

V) PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les tableaux et textes sont protĂ©gĂ©s par les droits d’auteur. Il est donc interdit de les copier, de les diffuser, de les prĂ©senter sur d’autres sites internet Ă  des fins commerciales, sans le consentement au prĂ©alable de l’Atelier ZZ. Il est strictement interdit de reproduire les tableaux de l’artiste peintre, qui sont des piĂšces uniques. Les tableaux sont d’ailleurs protĂ©gĂ©s par l’INPI.

Toutes les informations transmises lors de votre commande passĂ©e sur le site de l’Atelier ZZ sont confidentielles. L’Atelier ZZ ne communique donc pas les donnĂ©es de ses clients que ce soit de maniĂšre gratuite ou en Ă©change d’une contrepartie, Ă  toute personne physique ou morale. Le paiement par carte bleue est sĂ©curisĂ©. Vous ne recevrez aucune publicitĂ© provenant de sites extĂ©rieurs, vos coordonnĂ©es ne sont pas transmises Ă  des tiers.

Site hĂ©bergĂ© chez OVH, SiĂšge social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. TĂ©l : 1007

VI) REGLES DE CONFIDENTIALITE

Dans le cadre de la nouvelle rĂšglementation RGPD, voici ci-dessous plus de prĂ©cisions concernant les informations personnelles vous concernant que l’Atelier ZZ collecte.

1) Les informations personnelles que l’Atelier ZZ collecte :

Pour traiter votre commande, vous devez lui fournir certaines informations et notamment votre nom, email, adresse postale, coordonnĂ©es de paiement. Le paiement par carte bleue est sĂ©curisĂ© et l’Atelier ZZ ne connait absolument pas vos coordonnĂ©es bancaires.

2) Les bases juridiques sur lesquelles l’Atelier ZZ s’appuie pour recueillir, utiliser et partager des informations personnelles :

L’Atelier ZZ s’appuie sur un certain nombre de bases lĂ©gales pour recueillir, utiliser et partager vos informations, et notamment :

  • pour vous fournir ses services, par exemple lorsque l’Atelier ZZ utilise vos informations pour traiter votre commande ;
  • lorsque vous lui avez donnĂ© votre consentement explicite, que vous pouvez rĂ©voquer Ă  tout moment ;
  • si nĂ©cessaire, pour rĂ©pondre Ă  une obligation lĂ©gale, un arrĂȘt juridique ou en lien avec une demande de la justice comme par exemple le fait de conserver des informations concernant vos achats dans le cadre de la lĂ©gislation fiscale.

3) Les tiers avec lesquels l’Atelier ZZ partage des informations personnelles :

Les informations concernant ses clients sont importantes pour son activitĂ©. L’Atelier ZZ ne partage vos informations personnelles que pour un nombre trĂšs limitĂ© de raisons, ainsi que dans un nombre limitĂ© de circonstances telles que :

  • Des fournisseurs de services. L’Atelier ZZ a recours Ă  certaines tierces parties en lesquelles il a confiance pour exĂ©cuter certaines actions ou fournir certains services destinĂ©s Ă  sa boutique – des entreprises de transport par exemple. L’Atelier ZZ peut avoir Ă  partager vos informations personnelles avec ces tierces parties, mais uniquement celles qui sont indispensables Ă  la rĂ©alisation de ces services ;
  • La saisie de sa comptabilitĂ© : votre adresse est saisie dans un logiciel comptable simplement pour la saisie de sa comptabilitĂ© par un expert-comptable ;
  • Le respect de la lĂ©gislation. L’Atelier ZZ peut avoir Ă  recueillir, utiliser, conserver et partager vos informations si il pense en toute bonne foi que cela est nĂ©cessaire et raisonnable pour : (a) rĂ©pondre Ă  un processus juridique ou une demande de l’Ă©tat ; (b) faire appliquer ses accords, ses conditions ou ses rĂšglements ; (c) empĂȘcher, enquĂȘter sur ou gĂ©rer toute fraude ou autre activitĂ© illĂ©gale, ou tout problĂšme technique ou de sĂ©curité ; ou (d) protĂ©ger les droits, la propriĂ©tĂ© et la sĂ©curitĂ© de ses clients ou d’autres personnes.

4) La durĂ©e pendant laquelle l’Atelier ZZ garde vos informations personnelles :

Conservation des données

L’Atelier ZZ conserve vos informations uniquement aussi longtemps que nĂ©cessaire pour vous fournir ses services et aux fins Ă©tablies dans ses rĂšgles de confidentialitĂ©. Il peut Ă©galement avoir Ă  conserver ces informations pour se conformer Ă  des obligations lĂ©gislatives et juridiques, rĂ©soudre des litiges et faire appliquer ses engagements. Il les conserve gĂ©nĂ©ralement pour une durĂ©e de : 2 ans.

5) Vos droits

Si vous ĂȘtes rĂ©sident de certains territoires, et notamment de l’Union EuropĂ©enne, vous disposez de certains droits relatifs Ă  vos informations personnelles. Certains de ces droits s’appliquent de façon gĂ©nĂ©rale, et d’autres uniquement dans des cas limitĂ©s. Ces droits sont dĂ©crits ci-dessous :

  • AccĂ©der. Vous pouvez avoir le droit d’accĂ©der aux informations personnelles que l’Atelier ZZ dĂ©tient vous concernant et d’en recevoir une copie en le contactant. Vous trouverez ses coordonnĂ©es plus bas.
  • Modifier, restreindre, supprimer. Vous pouvez Ă©galement avoir le droit de modifier vos informations personnelles, de restreindre son utilisation de celles-ci ou de les supprimer. En dehors de circonstances exceptionnelles (si l’Atelier ZZ devait par exemple conserver les donnĂ©es liĂ©es Ă  sa boutique pour des raisons lĂ©gales), l’Atelier ZZ supprimerait gĂ©nĂ©ralement vos informations personnelles sur simple demande.
  • S’opposer. Vous pouvez vous opposer 1) Ă  ce que l’Atelier ZZ traite certaines de vos informations dans le cadre de ses intĂ©rĂȘts lĂ©gitimes et 2) Ă  la rĂ©ception de messages marketing de sa part aprĂšs avoir explicitement consenti Ă  les recevoir. Dans ces cas prĂ©cis, il supprimerait vos informations personnelles Ă  moins de disposer de motifs lĂ©gitimes pour poursuivre l’utilisation de celles-ci, ou dans les cas oĂč elles sont nĂ©cessaires pour des raisons lĂ©gales.
  • Se plaindre. Si vous rĂ©sidez dans l’Union europĂ©enne et que vous souhaitez manifester une inquiĂ©tude quant Ă  son utilisation de vos informations (et sans porter atteinte aux autres droits dont vous pouvez bĂ©nĂ©ficier), vous pouvez le faire auprĂšs de vos autoritĂ©s locales de protection des donnĂ©es.

 

Me contacter

Dans le cadre de la loi européenne sur la protection des données, je soussigné, Zohra HASSANI, suis le contrÎleur de données en ce qui concerne vos informations personnelles. Pour toute question ou préoccupation, vous pouvez me contacter sur mon email contact@atelier-zz.com.