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Mentions légales

Editeur du site Internet

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Zohra hassani

N° SIRET : 824 937 809 00013

Code A.P.E : 7021Z

Mail : contact@zartzart.fr

Téléphone : 06 01 48 06 49

MENTIONS LÉGALES :

ConformĂ©ment aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numĂ©rique, dite L.C.E.N., nous portons Ă  la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site :

MENTIONS LEGALES :

ConformĂ©ment aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numĂ©rique, dite L.C.E.N., nous portons Ă  la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.atelier-zz.com les informations suivantes :

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : SARL unipersonnelle

SIRET : 824 937 809 00013

Le Propriétaire est : Zohra HASSANI
Adresse postale du propriétaire : 46-ter, Rue Francin 33800 Bordeaux

Le Créateur du site est : Zohra HASSANI
Le Responsable de la  publication est : Zohra HASSANI
Contacter le responsable de la publication : contact@maison-zohrahassani.com
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Zohra HASSANI
Contacter le Webmaster :  contact@maison-zohrahassani.com
L’hebergeur du site est : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France Roubaix
CREDIT :  Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions legales
Une eau toujours potable avec les perles de céramique

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-aprÚs : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé :www.atelier-zz.com.
Le site www.atelier-zz.com regroupe un ensemble de services, dans l’état,  mis Ă  la disposition des utilisateurs. Il est ici prĂ©cisĂ© que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.atelier-zz.com. Le site www.atelier-zz.com est mis Ă  jour rĂ©guliĂšrement par Zohra HASSANI.
Zohra HASSANI s’efforce de fournir sur le site www.atelier-zz.com des informations les plus prĂ©cises possibles (sous rĂ©serve de modifications apportĂ©es depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complĂ©tude et l’actualitĂ© des informations diffusĂ©es sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En consĂ©quence, l’utilisateur reconnaĂźt utiliser ces informations donnĂ©es (Ă  titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilitĂ© exclusive.

3. Accessibilité :

Le site www.atelier-zz.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmĂ©e ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilitĂ© d’accĂšs au service, www.atelier-zz.com s’engage Ă  faire son maximum afin de rĂ©tablir l’accĂšs au service et s’efforcera alors de communiquer prĂ©alablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.atelier-zz.com ne saurait ĂȘtre tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, rĂ©sultant d’une indisponibilitĂ© du service.

4. Propriété intellectuelle :

Zohra HASSANI est propriĂ©taire exclusif de tous les droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle ou dĂ©tient les droits d’usage sur tous les Ă©lĂ©ments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icĂŽnes, sons, logiciels

Toute reproduction totale ou partielle du site www.atelier-zz.com, reprĂ©sentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces Ă©lĂ©ments, quel que soit le moyen ou le procĂ©dĂ© utilisĂ©, est interdite, sauf autorisation Ă©crite prĂ©alable de Zohra HASSANI, propriĂ©taire du site Ă  l’email : contact@maison-zohrahassani.com, Ă  dĂ©faut elle sera considĂ©rĂ©e comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformĂ©ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de PropriĂ©tĂ© Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies :

Le site www.atelier-zz.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations 
) mis en place avec l’autorisation de Zohra HASSANI. Cependant, Zohra HASSANI n’a pas la possibilitĂ© de vĂ©rifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visitĂ©s et dĂ©cline donc toute responsabilitĂ© de ce fait quand aux risques Ă©ventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est informĂ© que lors de ses visites sur le site www.atelier-zz.com, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermĂ©diaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de donnĂ©es qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives Ă  la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramĂ©trage du logiciel de navigation permet d’informer de la prĂ©sence de cookie et Ă©ventuellement, de la refuser de la maniĂšre dĂ©crite Ă  l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraĂźner l’impossibilitĂ© d’accĂ©der Ă  certains services. Pour tout bloquage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : bloquage des cookies sous IE ou firefox et suivez les instructions en fonction de votre version.

6. Protection des biens et des personnes – gestion des donnĂ©es personnelles :

En France, les donnĂ©es personnelles sont notamment protĂ©gĂ©es par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 aoĂ»t 2004, l’article L. 226-13 du Code pĂ©nal et la Directive EuropĂ©enne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.atelier-zz.com, Zohra HASSANI ne collecte des informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives Ă  l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposĂ©s par le site www.atelier-zz.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procĂšde par lui-mĂȘme Ă  leur saisie. Il est alors prĂ©cisĂ© Ă  l’utilisateur du site www.atelier-zz.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
ConformĂ©ment aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative Ă  l’informatique, aux fichiers et aux libertĂ©s, tout utilisateur dispose d’un droit d’accĂšs, de rectification, de suppression et d’opposition aux donnĂ©es personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande Ă  www.atelier-zz.com par email : contact@maison-zohrahassani.com ou par Ă©crit dĂ»ment signĂ©e, accompagnĂ©e d’une copie du titre d’identitĂ© avec signature du titulaire de la piĂšce, en prĂ©cisant l’adresse Ă  laquelle la rĂ©ponse doit ĂȘtre envoyĂ©e.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.atelier-zz.com n’est publiĂ©e Ă  l’insu de l’utilisateur, Ă©changĂ©e, transfĂ©rĂ©e, cĂ©dĂ©e ou vendue sur un support quelconque Ă  des tiers. Seule l’hypothĂšse du rachat du site www.atelier-zz.com et de ses droits autorise Zohra HASSANI Ă  transmettre les dites informations Ă  l’éventuel acquĂ©reur qui serait Ă  son tour tenu Ă  la mĂȘme obligation de conservation et de modification des donnĂ©es vis Ă  vis de l’utilisateur du site www.maison-zohrahassani.com.
Le site www.atelier-zz.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD  https://maison-zohrahassani.com/rgpd/.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

les informations suivantes :

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : particulier
Le Propriétaire est : Zohra HASSANI
Adresse postale du propriétaire : 46-ter, Rue Francin 33800 Bordeaux

Le Créateur du site est : Zohra HASSANI
Le Responsable de la  publication est : Zohra HASSANI
Contacter le responsable de la publication : contact@maison-zohrahassani.com
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2. Présentation et principe :

Est désigné ci-aprÚs : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé :www.atelier-zz.com.
Le site www.atelier-zz.com regroupe un ensemble de services, dans l’état,  mis Ă  la disposition des utilisateurs. Il est ici prĂ©cisĂ© que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.atelier-zz.com. Le site www.atelier-zz.com est mis Ă  jour rĂ©guliĂšrement par Zohra HASSANI.
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6. Protection des biens et des personnes – gestion des donnĂ©es personnelles :

En France, les donnĂ©es personnelles sont notamment protĂ©gĂ©es par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 aoĂ»t 2004, l’article L. 226-13 du Code pĂ©nal et la Directive EuropĂ©enne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.atelier-zz.com, Zohra HASSANI ne collecte des informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives Ă  l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposĂ©s par le site www.atelier-zz.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procĂšde par lui-mĂȘme Ă  leur saisie. Il est alors prĂ©cisĂ© Ă  l’utilisateur du site www.atelier-zz.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
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Crédits photos et images

HASSANI Zohra